Droits de propriété intellectuelle

Version actuelle

Les informations contenues sur le livre, le cédérom ou sur le site de La Mémoire du Québec ® sont la propriété de Communications Cournoyer Inc.(ci-après: CCI) qui en détient tous les droits de propriété intellectuelle.

Les droits de CCI s'appliquent à tous les documents, données, compilations et autres informations qui sont contenues sur le livre, le cédérom ou le site de La Mémoire du Québec ® en ligne .

Actuellement, il est possible à quiconque, sans autorisation ni frais, mais à la condition de mentionner la source, de reproduire sur quelque support pour des fins personnelles, ou de télécharger, pour en faire un usage personnel, les documents, données, compilations et autres informations contenus sur le livre, le site ou le cédérom.

Il est toutefois strictement interdit de reproduire, copier, imprimer, distribuer, ou sauvegarder le contenu ou une partie du contenu de La Mémoire du Québec ® pour des fins de commercialisation.

L’utilisation de robots sur le site est considérée d’usage commercial, en contravention des droits d'auteur et est interdite.

Les contrevenants aux directives du protocole d’exclusion des robots seront identifiés, ils feront l’objet d’une plainte criminelle et seront poursuivis sans autre avis.

Si vous souhaitez faire usage de robots pour des fins personnelles, éducatives, ou autres, vous devez, sous peine de poursuites, communiquer avec nous afin d'obtenir une autorisation préalable à info@memoireduquebec.com.

CCI, et l’auteur ne se portent aucunement garants de l’information contenue dans La Mémoire du Québec ® .

Les droits de propriété intellectuelle sont des droits exclusifs que détiennent l’auteur, et Communications Cournoyer Inc. sur les documents qu'ils créent, produisent, diffusent ou publient, que ces documents soient des oeuvres complètes ou partielles, et qu’ils soient sur support informatique ou non, qu'ils soient réalisés par l’auteur, CCI, leurs employés, ou un tiers qui aurait conféré une licence d’utilisation ou cédé ses droits en leur faveur. Ces droits comprennent notamment les droits d'auteur et la marque de commerce.

Les compilations de données et d'information contenues sur le livre, le cédérom ou sur le site de La Mémoire du Québec ® sont des œuvres protégées par droit d'auteur au même titre qu'une œuvre multimédia, littéraire, musicale ou artistique.

L'utilisation par une tierce personne des objets couverts par ces droits doit faire préalablement l'objet d'autorisations, licences, permissions ou concessions d'intérêt de la part du titulaire des droits. C'est notamment le cas de la reproduction, du stockage ou de la mise en mémoire à des fins autres que celles strictement permises.

Ainsi, quiconque envisage ou désire, à des fins de commercialisation, reproduire, stocker, télécharger, traduire, présenter en public des extraits ou partie des oeuvres protégées sous quelque format, ou communiquer par télécommunication quelque document, donnée ou autre extraits de contenu du livre, du cédérom ou du site doit obtenir l'autorisation préalable de Communications Cournoyer Inc. Cette autorisation peut être obtenue en s'adressant au gestionnaire des droits d’auteur à info@memoireduquebec.com.

Afin de ne pas porter atteinte aux droits moraux, lors de l'utilisation de ces œuvres, au sens large, il est interdit d’en soustraire le nom de la source ou de l'ayant droit . Il est également interdit d’en modifier le contenu, par addition, suppression ou autrement.

Merci de respecter nos droits de propriété intellectuelle.