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Un article de la Mémoire du Québec (2022).
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Correspondances dans les textes
- LaFontaine (Louis-Hippolyte Ménard dit) (6714 octets)
15: Juge en chef de la Cour du Banc de la Reine du Canada-Est ('''1853'''-'''1864'''). <br> - Mackay (Robert) (1222 octets)
3: Juge à la Cour supérieure du [<!-- pas unique -->{{S...
4: Juge à la Cour du banc de la [<!-- pas unique -->{{SE...
11: ...trature du Québec, Volume 2 (Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Dire... - Meredith (William Collis) (1653 octets)
4: Juge ('''1852'''-'''1859''') et juge en chef ('''1866'''-'''1884''') de la Cour supér...
5: L'un des dix premiers juges de la Cour supérieure du Québec. <br>
6: Juge à la Cour du banc de la [<!-- pas unique -->{{SE...
13: ...trature du Québec (volume 1, Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Dire... - Mondelet (Charles-Joseph-Elzéar) (1626 octets)
3: Juge à la Cour de circuit de Montréal ('''1844'''-''...
4: Juge à la Cour supérieure du [<!-- pas unique -->{{S...
5: Juge à la Cour du banc de la [<!-- pas unique -->{{SE...
6: L'un des dix premiers juges de la Cour supérieure du Québec. <br>
13: ...trature du Québec, Volume 2 (Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Dire... - Monk (Samuel Cornwallis) (985 octets)
2: Juge à la Cour supérieure du [<!-- pas unique -->{{S...
3: Juge à la Cour du banc de la [<!-- pas unique -->{{SE... - Oka (municipalité) (66066 octets)
85: ... rejette également l'appel de la décision de la Cour du banc de la reine confirmant une fois de plus le droit de propriét...
166: (22 janvier '''1992''') Les jugements sont rendus dans le cas de trois autochtones...
219: ...don Lazore et Gary Gabriel sont condamnés par la juge Nicole Duval Hesler à 15 mois de prison, Robert ...
220: ... au Québec et exportée vers les États-Unis; le juge Michel Duceppe de la Cour du Québec accepte de r...
227: ...t prend une vingtaine de pilules chaque jour ; le juge a cru que, compte tenu de son état de santé, un... - Ouimet (Joseph-Aldéric) (1493 octets)
6: Juge à la Cour du banc de la [<!-- pas unique -->{{SE... - Québec (province). Crises. Crise d'Oka 1990 (30420 octets)
67: ... rejette également l'appel de la décision de la Cour du banc de la reine confirmant une fois de plus le droit de propriét...
140: ...?search=%22Mulroney_(Brian)%22 Mulroney] nomme le juge Alan B. [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPAT... - Québec (province). Crises. Crise d'octobre 1970 (122699 octets)
110: ..., est condamné à la prison à perpétuité ; le jugement est cassé en appel, la Cour d'appel ordonne ...
190: ...de comme le font avec notre argent tous les sales juges et députés.<br>
192: ...qu'ils voulaient se syndiquer et à qui les sales juges ont fait payer plus de deux millions de dollars ...
227: ...-up et de l'escroquerie : banquiers, businessmen, juges et politicailleurs vendus !<br>
290: ...sans mandat, effectuer toute perquisition qu'elle juge nécessaire et incarcérer toute personne qu'elle... - Québec (province). Institutions judiciaires du Québec ; système judiciaire du Québec (14420 octets)
3: ...ais La justice est rendue par les intendants, les juges royaux à Ville-Marie (Montréal) et Trois-Rivi...
7: ... communs, de la Cour des sessions de la paix, des juges de paix et des baillis; les décisions de la Cou...
11: ...re%22 Lotbinière] et Saint-Joachim, puis par des juges de Montréal dans la seigneurie de [<!-- pas uni...
12: ...?search=%22Baie-du-Febvre%22 Baie-du-Febvre]. Les juges de la Cour de [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SC...
14: '''1796''' Des juges de paix nommés par le gouvernement provincial a... - Québec (province). Scandales. Affaire Coffin. Omerta policière (Police provinciale du Québec-SQ) (14506 octets)
16: ...offin à Percé ; le procès est présidé par le juge Gérard [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPAT...
17: ...usé coupable du meurtre de Richard Lindsay et le juge Gérard [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPAT...
19: (19 juillet '''1955''') La Cour du banc de la reine du Québec rejette l'appel des avocats de Coffin....
22: ...me du Canada ayant refusé d'entendre l'appel du jugement de la Cour d'appel, Wilbert Coffin est pendu ...
29: ...nt conduit à l'exécution de Wilbert Coffin ; le juge Roger [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=... - Québec (province). Scandales. Affaire Mulroney-Schreiber ou Affaire Airbus. (Gouvernement du Canada) (144879 octets)
20: ...heures de travaux communautaires ; il conteste le jugement et sa condamnation devant la Cour d'appel du ...
48: ...ant (Jeffrey). 64 ans. Juge en chef adjoint de la Cour du banc de la reine du Manitoba. Nommé le 12 juin '''2008''' pour en...
70: ...eur de la Commission d'enquête présidée par le juge Oliphant<br>
76: ...Québec ; cette commission sera présidée par le juge Robert [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search...
277: ...tion en invoquant des déclarations faites par un juge allemand.<br> - Québec (province). Scandales. Affaire Roncarelli (12550 octets)
13: ...(18 décembre) La Cour suprême du Canada dans un jugement partagé (5 contre 4) décide que le tract La...
14: '''1951''' (2 mai) Le juge Gordon Cecil MacKinnon accueille l'action en domm...
15: ...u banc du roi maintient la décision prise par le juge Léon [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}...
17: '''1954''' (12 janvier) Afin de contourner le jugement de la Cour suprême, Maurice Le Noblet Duples...
18: ... la Cour suprême du Canada pour faire casser le jugement de la Cour d'appel du Québec.<br> - Ramsay (Thomas Kennedy) (1544 octets)
3: Juge à la Cour supérieure du [<!-- pas unique -->{{S...
4: Juge à la Cour du banc de la [<!-- pas unique -->{{SE... - Rinfret (Gabriel-Édouard) (2675 octets)
8: Juge ('''1952'''-'''1980''') et juge en chef ('''1977'''-'''1980''') de la Cour du ban...
18: ...trature du Québec (volume 1, Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Dire... - Rivard (Adjutor) (3007 octets)
5: Juge à la Cour du banc de la [<!-- pas unique -->{{SE...
26: ...trature du Québec (volume 1, Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Dire... - Rivard (Antoine) (3750 octets)
10: Juge à la Cour du banc de la reine ('''1961'''-'''1970'''), puis de la Cour d'appel ...
26: ...trature du Québec (volume 1, Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Dire... - Saint-Ulric-de-Matane (ancienne municipalité) (3100 octets)
33: ...dex.php?search=%22Tessier%22 Tessier], juge à la Cour du Banc de la Reine ('''1875'''-'''1892''') principal donateur des te... - Sanborn (John Sewall) (1813 octets)
7: Juge à la Cour supérieure du [<!-- pas unique -->{{S...
8: Juge à la Cour du banc de la [<!-- pas unique -->{{SE...
14: ...trature du Québec (volume 1, Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Dire... - Smith (James) (1394 octets)
5: Juge à la Cour du banc de la [<!-- pas unique -->{{SE...
6: Juge à la Cour supérieure du [<!-- pas unique -->{{S...
7: L'un des dix premiers juges de la Cour supérieure du Québec. <br>
12: ...trature du Québec, Volume 2 (Ignace Deslauriers, juge retraité de la Cour supérieure du Québec, Dire...
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