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Un article de la Mémoire du Québec (2022).
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Correspondances dans les titres
- Abside (définition ; terme d'architecture d'église). droit (600 octets)
2: ...où le clergé serangeait autrefois en cercle, à droite et à gauche de l'évêque.. La partie de l'égl... - Banalité, droit de (définition) (285 octets)
- Corvée, droit de (définition) (186 octets)
- Le Droit (journal) (933 octets)
2: ...php?search=%22Francoeur%22 Francoeur] acquiert Le Droit.<br>
3: ...étaire des quotidiens Le Soleil de Québec et Le Droit d'Ottawa. <br>
4: ...e Soleil de Québec, La Tribune de Sherbrooke, Le Droit d'Ottawa, Le Quotidien de Saguenay et La Voix de ... - Quint, droit de (définition) (148 octets)
1: *Droit du roi de recevoir la cinquième partie du prix d...
Correspondances dans les textes
- Biographie de l'auteur (11027 octets)
37: *Cours de droit à l’Université de Montréal.
40: *Licence en droit (Université de Montréal, 1959).
46: ...ident de la promotion 1956-1960 de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
93: *Le 1er août 1977, il retourne à la pratique du droit dans l’étude Robinson, Cutler, Sheppard de Mon...
95: ...Le 27 septembre 1977, il ajoute à la pratique du droit celle de coanimateur avec Matthias Rioux, de l’... - Droits de propriété intellectuelle (4263 octets)
3: ...er Inc.(ci-après: CCI) qui en détient tous les droits de propriété intellectuelle.
5: *Les droits de CCI s'appliquent à tous les documents, donn...
13: ...érée d’usage commercial, en contravention des droits d'auteur et est interdite.
25: ==Droits de propriété intellectuelle==
27: ...leur faveur. Ces droits comprennent notamment les droits d'auteur et la marque de commerce. - 01. Québec (province). (histoire). (-35 000 - 1759) (136158 octets)
70: ...entre le Labrador et Terre-Neuve ; il baptise l'endroit «Terre de Caïn».<br>
105: ...e-Écosse) ; La Roche part à la recherche d'un endroit plus propice sur la terre ferme, mais une forte t...
106: ...ttendant qu'il eut trouvésur la terre ferme un endroit propice à son établissement..<br>
119: ...Nouvelle-France], pour une période de 10 ans, le droit exclusif de faire la traite sur les côtes du ter...
158: ...Nouvelle-France%22 Nouvelle-France] et obtient le droit de traite exclusive alors que Samuel de [{{SERVER... - 01. Québec (province). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1608-1979) : (180820 octets)
40: ...accidentellement Hus qui se trouvait au mauvais endroit au mauvais moment ; le Conseil supérieur annule ...
62: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
92: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
242: ... Victor Denis est tué par une balle à l'oreille droite au 415 de la rue Cadieux à Montréal ; au cours...
288: ...oberts est accusé de libelle diffamatoire à l'endroit de la Législature ; Roberts est amené à la bar... - 02. Québec (province). (histoire). (1760 - 1850) (80444 octets)
20: ...ont partie des biens des colons et reconnaît les droits des colons sur leurs esclaves. <br>
37: ...émigrer, mais s'ils restent, ils conserveront le droit, limité cependant, de pratiquer leur religion ; ...
49: ...et par la rivière Godefroy (Nicolet) sur la rive droite du Saint-Laurent ; la division administrative de...
92: ...à transporter du thé en Amérique en payant les droits imposés par la Loi de '''1767'''.<br>
97: ... qui rétablit les lois civiles françaises et le droit de pratiquer la religion catholique dans la provi... - 03. Québec (province). (histoire). (1841 - 1930) (100445 octets)
57: Le Parlement retire formellement le droit de vote aux femmes du Bas-Canada. <br>
84: ...s droits de pêche au nord du 36e parallèle, des droits de navigation sur les eaux intérieures (lac Mic...
146: ...ier de textile en France et en Angleterre et leur droit de se séparer du Nord suffiraient à convaincre ...
1229: ...Montreal Suffrage Association qui veut obtenir le droit de vote pour les femmes au Canada et au Québec. ...
1279: ...é par la compagnie Canadien Pacific près de l'endroit où se dresse le monument à l'Empress of Ireland... - 04,1a. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1825-1979) : (165063 octets)
12: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
158: ... Victor Denis est tué par une balle à l'oreille droite au 415 de la rue Cadieux à Montréal ; au cours...
204: ...oberts est accusé de libelle diffamatoire à l'endroit de la Législature ; Roberts est amené à la bar...
353: ...s Bercowitz à qui il avait refusé d'accorder le droit d'ouvrir une affaire de book-making ; Berkowitz a...
509: ...Québec et son parain, Paul Chassé pratiquait le droit à Drummondville.<br> - 04. Québec (province). (histoire), (1931 - 1999) (121253 octets)
8: ...u Québec et reconnaissant à la femme mariée le droit conserver le contrôle de l'argent qu'elle gagne ...
248: ...la province de Québec adopte la loi accordant le droit de vote aux femmes aux élections provinciales.<b...
249: (25 avril) Sanction de la loi accordant le droit de vote aux femmes aux élections provinciales.<b...
257: ...lé par le même sous-marin et presque au même endroit ; 6 de ses marins manquent à l'appel ; c'est au ...
321: ...s ententes fédérales-provinciales et reprend le droit de taxer le revenu des personnes et des corporati... - 05.1 Québec (province). (histoire). (2000 -) (43677 octets)
49: ...ente du 23 octobre '''2001''' ; 6 500 cris ont le droit de voter et 4 479 d'entre eux approuvent l'entent...
250: ...c qui interdit de fumer dans les bars et autres endroits publics de la province.<br>
254: ...nt du Québec ; de plus ce gouvernement aurait le droit d'imposer des taxes foncières sur le territoire,...
259: ... les tribunaux canadiens en vertu des chartes des droits et liberté ; il soulève un tollé qui dépasse...
408: ... fait que rien ni personne ne devrait entraver ce droit.<br> - 07. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1985) : (17988 octets)
4: ... à la prison après avoir été agressif à l'endroit du personnel de la maison de transition dans laqu...
10: ...Hells-Angels] ; en juin '''2007''', il obtient le droit de sortie sans escorte. Son fils, Michel Genest j... - 09. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits (1987) : 0 (873 octets)
2: ...ur Patrice Bernard, 52 ans, à cause d'erreurs de droit ; des déclarations faites par l'accusé auraient... - 1.Guerre des gangs - Éphémérides - 2013. (organisation criminelle) (37202 octets)
1: ... ont trouvé des traces d'accélérant ; à cet endroit, le jeune mafioso Dany DeGregorio, 39 ans, avait ...
9: ...re. Gosselin était un homme de confiance et bras droit de Raynald Desjardins, puis était impliqué dans...
30: ...r avait des liens avec Vittorio Mirarchi, le bras droit de Raynald [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?se...
36: ...se la libération conditionnelle à laquelle il a droit.<br>
60: ... ont trouvé des traces d'accélérant ; à cet endroit, le jeune mafioso Dany DeGregorio, 39 ans, avait ... - 11. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1989) : (18573 octets)
21: ...assassin lorsque celui-ci la recevait lors de son droit de visite ; d'abord accusé de meurtre prémédit...
29: ...n petits morceaux qui sont dispersés à divers endroits de la région ; Benoît Desrosiers, 32 ans, qui ... - 12. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1990) : C) (14483 octets)
20: ...et libertés interdit toute discrimination à l'endroit d'une personne qui a été condamnée si le crime...
22: ...02''', est accusé de tentative de meurtre à l'endroit de sa nouvelle conjointe, Nicole Plante, 54 ans ;...
47: ...rime dans un égoût pluvial à proximité de l'endroit où les coups de feu avaient été tirés. <br>
53: ...ré en '''1992''' et s'inscrit à la faculté de droit de l'Université de [<!-- pas unique -->{{SERVER}... - 13. Québec (province). (). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1991) : (histoire (13260 octets)
19: ...gels], est assassiné en même temps que son bras droit et beau-frère, Yvan Martel ; leurs cadavres sont...
41: ...''1991''', le cadavre de Robert Décarie, le bras-droit de Roger Provençal, est trouvé dans le coffre d... - 14. Québec (province (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1992) : (17468 octets)
51: ...rend une démarche visant à obtenir d'un jury le droit de demander une libération conditionnelle confor...
55: ...se inconsciente ; Madame Brochu décède à cet endroit. Un rapport télévisé montre une photo de Lebla... - 16. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1996) : (18947 octets)
30: ...e complot de menace de mort et d'extorsion à l'endroit d'une agente d'immeubles de l'ouest de Montréal ... - 16. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1999) : (37598 octets)
17: ... un Hells Angel qui avait déjà habité à cet endroit ; le 26 mars '''2009''', Gérald [<!-- pas unique...
37: ...Hamel, 37 ans, un dépressif qui avait obtenu les droits d'accès bi-hebdomadaires à sa fille ; l'assass...
131: ...errière les barreaux ; en raison d'une erreur de droit, la Cour d'appel du Québec annule le verdict et ... - 17. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2003) (69828 octets)
33: ...', Me Charles Devlin, 80 ans, un ancien avocat en droit du travail, crie «Hey» à 4 individus qui se ch...
73: ...ontréal depuis septembre pour des assauts à l'endroit de sans-abri, est identifié par la police par so...
105: ...omme avait été battu à mort et gisait à cet endroit depuis au moins le 24 juin précédent, jour de s...
182: ...t il était accusé d'agression et menaces à l'endroit de son ex-amie ; sa nouvelle amie, Annie Turbide,...
206: ...e temps que Grewal, est retrouvé non loin de l'endroit où celui de ce dernier avait été trouvé et da... - 18. . Québec (province). (histoire). Meurtres homicides et autres méfaits : (2006) (64042 octets)
66: ...prison avec sursis pour violence conjugale à l'endroit de sa conjointe Kitty ; il s'agit du premier meur...
143: ...', la Cour suprême (8 contre un) conclut que les droits de Madame Côté ont été violés par les polic...
149: ...avait tué dans le secteur de Isle La Motte, un endroit de villégiature du Vermont au bord du lac [{{SER...
153: ... une automobile pendant 5 ans et il n'aura pas le droit de posséder une arme à feu pendant 10 an.<br>
165: ...ne puissante motocyclette s'est rangée du côté droit de la voiture, le passager de la motocyclette en ... - 18. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (1998) (34751 octets)
113: ...rtre avait indiqué à la Sûreté du Québec l'endroit où le cadavre a été découvert. Mac-Alpine est...
167: ...nouveau procès parce que le juge aurait erré en droit lors de ses directives au jury. En janvier '''200... - 19. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2000) (58812 octets)
73: ...e somme d'argent à laquelle il prétendait avoir droit au moment d'atteindre l'âge de 18 ans ; reconnu ...
102: ...; c'est Gaudette qui a indiqué aux policiers l'endroit où se trouvait le cadavre ; en mai '''2002''', i...
128: ... ont été obtenues sans qu'il ait pu exercer son droit constitutionnel à un avocat avant d'être interr...
132: ... Louis Cartier, 39 ans, un tueur à gages et bras droit de Louis «Melou» Roy, l'un des membres du chapi...
153: ...it été reconnu coupable de voies de fait à l'endroit de sa femme.<br> - 19. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2004) (70181 octets)
32: ...Carunchos, 23 ans, un revendeur de drogues de l'endroit ; ce dernier est accusé de meurtre non prémédi...
102: ...transporte sa fille, Shade Durand, au CLSC de l'endroit parce que celle-ci est grièvement blessée ; Ste...
154: ...uplin avait été accusé de voies de fait à l'endroit d'une ex-conjointe.<br>
168: ...au à cause des menaces qu'il proférait à son endroit. <br>
169: ...uitté d'une accusation de menaces de mort à l'endroit d'une autre femme et de suivre un programme visan... - 2.Guerre des gangs ; Éphémérides - 2006-2013). (organisation criminelle) (12013 octets)
6: ...ne puissante motocyclette s'est rangée du côté droit de la voiture, le passager de la motocyclette en ...
20: ... '''2010''', Ishi Milton Samuels, 35 ans, un bras droit de Roy Capone Haynes, est condamné à 78 mois de...
29: ...les procureurs de la Couronne ont abusé de leurs droits et que des policiers ont modifié leur témoigna... - 20. Québec (province). (histoire). Meurtres homicides et autres méfaits : (2001) (53782 octets)
20: ...et de son fils, et de tentative de meurtre à l'endroit de sa fille de 3 ans ; reconnue coupable, elle es...
74: ...i avait été condamné pour voies de fait à l'endroit de son fils Pascal en '''1990''' ; Pascal Laroche...
78: ...ponsabilité civile et la Charte québécoise des droits de la personne qui impose à toute personne de p...
130: ...sta Drive à Kirkland ; le même jour, au même endroit et de la même manière, il tue ses fils Justin, ... - 20. Québec (province). (histoire). Meurtres homicides et autres méfaits : (2005) (57146 octets)
95: ...m d'Alexander Vaderstrom conduit la police à l'endroit où il avait enterré Shanna Poissant, reconnaît...
110: ...it à moins d'une vingtaine de kilomètres de l'endroit de sa disparition. Le 22 août '''2020''', la pol...
120: ...sif, sa consommation de drogue sa violence à l'endroit de ses codétenus et son attitude négative duran...
122: ...ion par effraction, menace de mort, assaut à l'endroit d'un couple en '''2005''' ; condamné le 30 mai '...
150: ...des droits des accusés en vertu de la Charte des droits et libertés et que, selon elle, le seul remède... - 23. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2008) (90155 octets)
20: ...it asséné 13 coups à sa femme dont le 13e alla droit au coeur et fut fatal. Veillette descendit alors ...
90: ...ns d'agression sexuelle et de nécrophilie à l'endroit de Nancy Michaud en '''2008'''. Le 14 mars '''201...
103: ...ion après avoir plaidé coupable d'assaut à l'endroit d'un policier. <br>
185: ...appelèrent le 911 pour indiquer à la police l'endroit où elle se trouvait ; les indications données n...
189: ...moigner le sien ; elle plaide également que ses droits constitutionnels ont été violés parce que l'a... - 24,1. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2015) (45055 octets)
21: ... déjà rendu une décision défavorable à son endroit à la Cour canadienne de l'impôt.<br>
25: ...rison pour 3 agressions sexuelles commises à l'endroit d'une adolescente de 16 ans et de 2 femmes entre ...
62: ...ontanelli, 22 ans, a conduit les policiers à l'endroit où il avait laissé les restes du cadavre de Sam...
102: ...ne Brooks, 55 ans, est gravement blessée au bras droit par la même pique dans un immeuble à logements ... - 24. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2009) (126303 octets)
46: ...Forces Special Enforcement Unit, envahissent 13 endroits de Kanehsatake et saisissent 1 200 plants de mar...
197: ...07''', Murray avait été accusé d'assaut à l'endroit de Jessica Neilson, mais il avait été acquitté...
232: ...d'un meurtre perpétré par Robert Mailhot à l'endroit de son épouse suivi du suicide du meurtrier; ce ...
246: ...esseurs le père ou le fils aîné qui assume les droits et devoirs du père absent.<br>
248: ... d'annuler le verdict et la condamnation à son endroit.<br> - 24.3. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2018) (61423 octets)
21: ...ite de travaux de Transport Québec sur le côté droit de la route où neuf personnes travaillaient ; St...
30: Le 11 octobre '''2019''', Le quotidien Le Droit d'Ottawa rapporte que la Police Provinciale de l'...
37: ...est que l'accusée a causé la fracture du fémur droit de l'enfant ; selon les radiographies, l'enfant p...
51: ... '''2018'''. Oliveira a une cicatrice sur sa joue droite et des tatouages sur son cou, son dos, sa poitri...
55: ...au Centre d'achats Fairview de Pointe-Claire, l'endroit où devait se conclure une transaction de cocaïn... - 24.4. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2019) (37073 octets)
79: ...ou des rencontres avec son avocat ; il n'a pas le droit de détenir une arme, ni de consommer ou d'avoir ...
124: ... de la rue Principale à Lachute ; c'est de cet endroit que le ou les suspects avaient ensuite pris la fu...
134: ...les de balles ont été trouvées non loin de l'endroit où la victime a été trouvée.<br> - 26. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2011) (64700 octets)
40: ...aire de Mylène Dupuis et de voies de fait à l'endroit de Pierre-Louis.<br>
52: ...ane Doyon, 34 ans, quitte soudainement la voie de droite et percute un camion remorque qui venait en sens...
70: ...é le long de la route 132 à environ 5 km de l'endroit où le grand-père avait été découvert ; selon...
80: ...es enfants, est découvert à environ 1 km de l'endroit où était garé le véhicule incendié ; le cada...
88: ...l'homicide de François Richard commis au même endroit en janvier '''2010'''.<br> - 27. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2012) (70654 octets)
20: ...lzil sera accusé de tentatives de meurtre à l'endroit du directeur et de son adjoint ; après sa compar...
31: ...ATH}}/index.php?search=%22Arcadi%22 Arcadi], bras droit de Vito Rizzuto, Francesco Del [<!-- pas unique -...
57: ...es les parties du corps récupérées à divers endroits au Canada sont identifiées comme faisant partie...
61: Le 5 juin '''2012''', un paquet contenant un pied droit est livré à la St. George School.<br>
62: ...e 6 juin '''2012''', un paquet contenant une main droite est livré à la False Creek Elementary School d... - 28. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2013) : (50692 octets)
17: ... a admis avoir tué Madame McInnis et indique l'endroit où le corps de la victime a été laissé. En ''...
27: ...r avait des liens avec Vittorio Mirarchi, le bras droit de Raynald [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?se...
32: ...éal et de Laval effectuent des descentes à 18 endroits (plus particulièrement à Saint-Laurent de Mont...
36: ... la police qu'un véhicule SUV avait quitté l'endroit en trombe ; la Sûreté du Québec repère un vé...
80: ...arrondissement Côte-des-Neiges et c'est à cet endroit qu'un policier voyant de la fumée se dégager de... - 29. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2014) (60440 octets)
131: ...âce de Montréal ; en qoût '''2015''', à cet endroit,un homme a pénétré et tiré une balle dans la ...
139: ...ute 158 à Mirabel. À environ 600 mètres de l'endroit où sa soeur était décédé lors d'une colision...
143: ... le Tribunal administratif du Québec, pour avoir droit à l'indemnisation des victimes d'acte criminel, ... - 40. Québec (province). (histoire). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2020) (61365 octets)
25: ...tréal la victime a été déclarée morte à l'endroit où elle avait été abattue.<br>
44: ... de Montréal. ; le couple, qui habitait à cet endroit depuis près de 20 ans, aurait été en processus...
72: Dans son rapport, elle mentionne que l'endroit où est survenu l'accident milite en faveur de l'...
100: ... accusé de menace de mort ou de blessures à l'endroit de l'époux de Shao Jing Lu. <br>
103: ...onduit son automobile alors qu'elle n'y avait pas droit conformément à un jugement imposé contre elle ... - Abbott (John Joseph Caldwell) (3433 octets)
6: Doyen de la Faculté de droit du [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/i... - Abbott (Maude Babin) (3037 octets)
3: ...%22 McGill] University (baccalauréat ès arts et droit), au [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}... - Abercorn (municipalité de village) (3803 octets)
13: ... première meunerie par la famille Sheppard ; l'endroit est alors appelé Sheppard's Mills (moulin à gra...
52: ... Thomas Sheppard le constructeur du moulin de l'endroit.<br>
58: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.<br> - AbitibiBowater (entreprise industrielle) (23312 octets)
91: ...; 70 employés seront mis à pied à ce dernier endroit.<br>
98: ...e en vigueur de la Loi 71 qui réduit de 20 % les droits de coupe dans la forêt publique québécoise, l...
112: ...e parlement de Terre-Neuve et Labrador annule les droits de coupe détenus par la compagnie depuis un si...
126: ...itraire, discriminatoire et illégale en vertu du droit international et qu'elle constituait un manquemen...
127: ...les conventions collectives et en préservant les droits des retraités de l'entreprise ; les syndiqués ... - Acadie (rivière de l') (1629 octets)
12: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent. <br> - Acadie ou L'Acadie, région du Canada (touristique) (148410 octets)
15: ...entre le Labrador et Terre-Neuve ; il baptise l'endroit «Terre de Caïn». <br>
31: ...cosse-NS]) ; La Roche part à la recherche d'un endroit plus propice sur la terre ferme, mais une forte t...
35: ...'Acadie. Le Canada d'alors comprenait les bassins droit et gauche du fleuve Saint-Laurent et l'Acadie com...
43: ...Nouvelle-France], pour une période de 10 ans, le droit exclusif de faire la traite sur les côtes du ter...
45: ...ndex.php?search=%22Gua%22 Gua] de Mons obtient le droit de pêche exclusif sur la côte septentrionale de... - Accurso (Antonio dit Tony) (22163 octets)
35: ...ctronique, un dossier complet du moment et de l'endroit où ces conversations ont été enregistrées et ...
40: Invoquant de nouveau son droit contre l'auto-incrimination, Monsieur Accurso dé...
63: ... de confiance et fraude de plus de 5 000 $ à l'endroit la ville de Laval).<br>
84: ...nstruction Louisbourg et de Simard-Beaudry : bras droit de Tony [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPAT... - Acte constitutionnel de 1791 (constitution) (2307 octets)
13: ... chambres et au roi ou à son représentant ayant droit de veto sur les deux chambres.<br> - Acte de Québec, 1774 (constitution) (1530 octets)
8: .... Maintient le droit civil français et impose le droit pénal anglais.<br> - Acton (municipalité régionale de comté) (2270 octets)
22: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent. <br> - Acton-Vale (municipalité de ville) (9999 octets)
109: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.<br> - Adstock (mont) (1104 octets)
11: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.<br> - Adstock (municipalité) (5715 octets)
43: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.<br> - Air Canada (entreprise de services, transports aériens) (18707 octets)
12: ... Toronto ; le pilote avait sugnalé que le moteur droit de son appareil était en feu ; ce moteur se dét... - Akwesasne (réserve amérindienne mohawke et onontaguée) (12937 octets)
15: ... où il obtient de George III la promesse que les droits territoriaux de sa nation seraient respectés.<b...
40: ...Gouvernement fédéral de ne pas reconnaître les droits de libre circulation transfrontalière des peupl...
54: ...in l'avis de ne pas retourner au travail à cet endroit. (9 juillet '''2009''') Le Syndicat affirme que, ...
65: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Alain (France) (9067 octets)
32: ... dans le cadre du système de justice pénale. En droit civil québécois, un tel comportement est inclus...
36: ...s sa réouverture. Il y a eu mépris flagrant des droits de l'appelant, alimenté par des motifs totaleme... - Alcindor (Maryse) (714 octets)
1: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (pédagogie, droit), à l'Université du Québec à [<!-- pas unique... - Alicia de Granby (4543 octets)
10: ...ou des rencontres avec son avocat ; il n'a pas le droit de détenir une arme, ni de consommer ou d'avoir ... - Allan's-Corner (lieu historique) (896 octets)
7: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Allard (Jules) (1490 octets)
7: Professeur invité en droit du travail à l'Université du Québec à [<!-- p... - Allard (Maurice) (1785 octets)
4: ...esseur de droit constitutionnel à la Faculté de droit de l'Université de [<!-- pas unique -->{{SERVER}... - Allard (Pierre) (592 octets)
2: Journaliste au quotidien Le Droit d'Ottawa ('''1969'''-'''2002''')<br>
3: Éditorialiste invité au quotidien Le Droit ('''2002'''-'''2014''') congédié en novembre ''... - Alleyn (Richard) (2349 octets)
4: Professeur de droit criminel à l'Université Laval à [<!-- pas uniq... - Allmand (W. Warren) (2015 octets)
2: ...2McGill%22 McGill] University et à l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris. <br>
6: Président du Centre international pour les droits de l'homme et pour le développement démocratiq... - Amqui (municipalité de ville) (8958 octets)
10: ...e veiller à l'entretien du poste de relai de l'endroit où les voyageurs s'arrêtaient et les cochers ch...
103: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Ange-Gardien (municipalité) (6619 octets)
64: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Angers (Eugène-Réal) (1061 octets)
2: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (doctorat en droit) . <br> - Angers (François-Albert) (4064 octets)
2: ...tréal-HÉC%22 Montréal-HÉC], à la Faculté de droit de l'Université de Paris (France) et à l'École...
20: Les Droits du français au Québec (essai, '''1971''')<br> - Anglais (rivière des) (1289 octets)
9: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Appalaches (chaîne de montagnes) (7347 octets)
9: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Apôtres de l'amour infini (communauté religieuse, de pères, de frères et de soeurs) (5528 octets)
36: ...is plutôt l'intrêt privé au détriment de leur droit à la liberté et à l'expression de leur religio... - Aquin (François) (1769 octets)
7: Chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université de [<!-- pas unique -->{{SERVER}... - Arbour (Louise) (6161 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit), et à la York University.<br>
5: ...gée de recherche à la Commission de réforme du droit du Canada ('''1972'''-'''1973''').<br>
13: ... de l'Organisation des Nations-Unies-ONU pour les droits de la personne ('''2004'''-'''2008'''). <br>
15: ...assera pas le test de conformité aux chartes des droits et libertés provinciale ou fédérale, alors qu...
24: Prix des Nations Unies pour les droits de l'homme ('''2008''') <br> - Arcand (Louisa) (657 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit). <br> - Archambault (Horace) (1938 octets)
6: ...t doyen ('''1915'''-'''1918''') de la Faculté de droit de l'Université Laval à [<!-- pas unique -->{{S... - Archambault (Pierre) (1080 octets)
2: ...index.php?search=%22McGill%22 McGill] University (droit).<br>
3: Associé spécialiste en droit fiscal du cabinet Stikemen Elliott de Montréal. ... - Archambeault (Horace) (1988 octets)
5: ...t doyen ('''1915'''-'''1918''') de la Faculté de droit de l'Université Laval à [<!-- pas unique -->{{S... - Archibald (John Sprott) (1169 octets)
4: Professeur de droit constitutionnel et de droit criminel à la [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SC... - Armagh (municipalité) (5429 octets)
40: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Arnold (rivière) (854 octets)
6: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Aronovitch (Harry Lyon) (1392 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit). <br>
4: Professeur à la Faculté de droit de la [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}... - Arrière-fief (définition) (242 octets)
1: *En droit féodal, le fief est un domaine concédé à titr... - Arsenault (Guy) (1334 octets)
3: ...de l'Association des étudiants de la Faculté de droit de l'Université de [<!-- pas unique -->{{SERVER}... - Arthabaska (circonscription provinciale) (4115 octets)
83: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Arthabaska (municipalité régionale de comté) (4708 octets)
23: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Arthur (André) (4959 octets)
6: ...r des propos jugés diffamatoires tenus à leur endroit sur les ondes radiophoniques ; ce jugement est co...
10: ...iculier», le préjudice de groupe ne donnant pas droit à une réparation en vertu de la jurisprudence d... - Arès (Richard) (2129 octets)
2: ...hilosophie et en sciences sociales et doctorat en droit international). <br> - Asbestos (municipalité de ville) (25126 octets)
207: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Ascot (ancienne municipalité) (8213 octets)
44: ... premier exploitant d'une mine de cuivre à cet endroit. Deauville rappelle la ville française de ce nom...
49: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Ascot (rivière) (1321 octets)
13: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Ascot Corner (municipalité) (4528 octets)
25: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Assemblée des Premières Nations-APN (définition) (311 octets)
1: ...econnus par le gouvernement fédéral comme ayant droit à tout ce que ces traités leur confèrent.<br> - Aston-Jonction (municipalité de village) (3510 octets)
28: ...n rappelle la croisée de chemins de fer à cet endroit. <br>
33: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Aubert, Aubertin (étymologie) (1568 octets)
3: ...sesseur à aller servir le roi à la guerre, avec droit de porter le haubert.<br> - Aubin (étymologie) (1202 octets)
3: ...protection du seigneur, étaient soumis à divers droits et taxes.<br>
4: L'aubaine était un droit en vertu duquel le seigneur recueillait les biens... - Aubut (Marcel) (2323 octets)
2: .../index.php?search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (droit). <br>
5: ...oumise à des commentaires inappropriés à son endroit ; elle allègue que Monsierur Aubut s'était frot... - Auclair (municipalité) (2570 octets)
24: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Audet (municipalité) (3172 octets)
25: ... Michel Audet, le premier maître de poste de l'endroit. <br>
31: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Audette (Louis-Arthur) (1269 octets)
2: ...909''') et à l'Université d'Ottawa (doctorat en droit, '''1911'''). <br> - Austin (municipalité) (3889 octets)
30: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Ayer's-Cliff (municipalité de village) (4324 octets)
11: ...u du New Hampshire (États-Unis) ; il appelle l'endroit Langmaid's Flat. <br>
63: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Aylmer (lac) (1314 octets)
10: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Aylwin (Thomas Cushing). J) (1877 octets)
8: Professeur de droit criminel et constitutionnel à la [<!-- pas uniqu... - B9 Canada : forces armées : Mission de l'ONU en Irak et en Syrie (2020) (guerre) . 2009 (guerre). ; (64046 octets)
64: ...tre restreints (droit de riposter aux attaques et droit d'attaquer les rebelles dans leurs retranchement)...
140: ...Kandahar ; la mine aurait été laissée à cet endroit par les soviétiques au cours de leur guerre en A...
159: ...orces canadiennes empêchaient les organismes des droits de l'homme de visiter les détenus transférés ...
212: ...es coûts de la guerre et est localisé dans un endroit sur mesure où il est à l'abri d'actes de vandal...
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