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Un article de la Mémoire du Québec (2022).
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Correspondances dans les textes
- Lacroix (Vincent) (3955 octets)
17: ...'''2021''', Dans une décision relativement à la liberté de Lacroix, la Commission estime justifiée la mi...
18: ...stitue un bris des conditions usuelles de mise en liberté, soit de respecter la loi et de ne pas troubler l... - Lafleur (Guy) (15192 octets)
6: ...enter à un poste de police afin d'être remis en liberté sous promesse de comparaître, une fois les proc...
7: ...toujours respecté les conditions de sa remise en liberté lorsqu'il venait passer les weekends chez-lui et ... - Laliberté (étymologie) (539 octets)
1: *Laliberté est la contraction de «la liberté».<br>
2: Liberté désigne le pouvoir d'exercer sa volonté en agis...
6: Liberté et pain cuit, c'est-à-dire : «On est heureux lo... - Lalonde (Michèle) (4262 octets)
7: Collaboratirice à la revue Liberté.<br> - Lalonde Émard (Mélissa) (1823 octets)
1: ...puis puisse assister à l'enquête sur sa mise en liberté devant le juge Michel Bellehumeur qui refuse de l... - Langevin (André) (3198 octets)
4: Collaborateur au magazine Maclean et à la revue Liberté.<br> - Langlois (Godfroy) (3225 octets)
4: ...lois relance son journal sous le nouveau titre La Liberté.<br> - Langlois (Michel dit Sky) (3397 octets)
13: ...tre sa remise en liberté de jour et sa remise en liberté complète, en partie parce qu'il est demeuré loy...
14: ... conditionnelles refuse de permettre sa remise en liberté alors qu'il a atteint l'âge de 74 ans ; dans sa ... - Lapierre (Marc) (2663 octets)
3: .... En février '''1987''', Lahaise est mis en semi-liberté ; il commet une tentative de meurtre sur la conjo...
5: En février '''2002''', Brossard obtient une semi-liberté et séjourne à la maison de transition Radisson ...
9: ...riminel de la trempe de Brossard pouvait être en liberté conditionnelle, blâme la division québécoise d... - Lapointe (Paul-Marie) (3818 octets)
4: Co-fondateur de la revue Liberté ('''1959'''). <br> - Larez (Charlie Cecillia Garcia) (3544 octets)
3: ...rations conditionnelles refuse de lui accorder la liberté conditionnelle statutaire au tiers de sa peine. L... - Larose (Jean) (2265 octets)
4: Membre du comité de rédaction de la revue Liberté ('''1981'''-'''1987''')<br> - Latham (Jérôme) (1963 octets)
6: ...son, mais, au moment de son décès, il était en liberté depuis peu. - Latraverse (Michel dit Plume) (4963 octets)
69: La Liberté en colère (réalisation par Jean-Daniel Lafond, ... - Lauzon (Adèle) (763 octets)
4: ...s Cité libre, Les écrits du Canada français et Liberté. - Lauzon (Estelle) (2481 octets)
4: ... février '''2010''', Martin Rondeau est remis en liberté par le juge Guy [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.p... - Laval (municipalité de ville) (95802 octets)
348: ...té émis en violation de la Charte des droits et libertés qui protège les Canadiens contre les perquisiti...
493: ... le box des accusés pour demander leur remise en liberté en attendant leurs procès; ce qui, selon le jour...
520: ...cteur général de la ville de Laval est remis en liberté conditionnelle après avoir purgé un sixième de...
572: ...droit constitutionnel de Content à la vie, à la liberté et à la sécurité de sa personne. Elle rejeta l... - Lavoie (Isabelle) (1751 octets)
1: ...re Boucher rejette une requête pour la remise en liberté de Maxime Labrecque et ordonne sa détention jusq... - Lavoie (Noémie) (3603 octets)
22: ...étention ; il obtient cependant d'être remis en liberté ; Il est alors arrêté et accusé du meurtre non... - Leclerc (Félix né Joseph Félix) (14381 octets)
145: Et les crapauds chantent la liberté<br>
146: Et les crapauds chantent la liberté...<br> - Lefrançois (Roger) (1346 octets)
1: ...lles enlève les conditions qui restreignaient sa liberté. <br> - Legault (Gilles) (1387 octets)
1: ... Front qui voulaient faire sauter la statue de la Liberté ; se pend le 18 avril '''1965''' dans sa cellule ... - Lejour (Émilie) (2123 octets)
1: ...a Cour supérieure du Québec permet sa remise en liberté en attendant son procès à la condition qu'elle ... - Lemieux-Lévesque (Alice) (1287 octets)
12: Fleurs de givre (poésie, Éditions La Liberté, '''1979''') <br> - Lepage (Camille) (1411 octets)
1: ...lles enlève les conditions qui restreignaient sa liberté. <br> - Lerner (Geni) (576 octets)
1: ... pour homicide involontaire ; alors qu'il est en liberté de jour il réussit à se suicider en juillet '''... - Lerner (Herbert) (577 octets)
1: ... pour homicide involontaire ; alors qu'il est en liberté de jour il réussit à se suicider en juillet '''... - Leroux (Georges) (3147 octets)
11: La liberté et la volonté de l'Un. Contribution à l'étude ...
12: Traité sur la liberté et la volonté de l'Un. Introduction, texte grec,...
13: ...ilosophe et la mémoire des siècles: Tolérance, liberté et philosophie. Entretiens avec Raymond Klibansky...
17: Différence et liberté. Enjeux actuels de l'éducation au pluralisme (Pr... - Lessard (Réjean «Zig Zag») (3511 octets)
4: ...t 14 ans en '''2008''' lorsqu'il obtient une semi-liberté et devient peintre en bâtiment.<br> - Lev Tahor (secte religieuse (8277 octets)
16: ... à la loi. L'avocat de la secte répond que leur liberté de religion serait brimée au Québec.<br> - Livernoche (Alexandre) (1469 octets)
1: ...u qu'il était un pédophile dangereux ; remis en liberté en '''1998''', il est de nouveau arrêté le 21 j... - Lizotte (Jocelyne) (3765 octets)
15: ... des libérations conditionnelles de le mettre en liberté au sixième de sa peine ; la Commission rejette s... - Lortie (Denis) (3083 octets)
8: ...-CLCC retire les conditions qui restreignaient la liberté de Lortie. <br> - Louis-Jean (Marcelet) (746 octets)
1: ...ïne, assault sexuel et violation de condition de liberté. - Léger (Jacques A.) (2115 octets)
7: ...un dossier impliquant la décision de remettre en liberté sous caution 4 des [<!-- pas unique -->{{SERVER}}... - Létourneau (Raynald) (3515 octets)
1: ...rations conditionnelles refuse de lui accorder la liberté conditionnelle statutaire au tiers de sa peine. L... - Lévesque (Chantale) (840 octets)
1: ...ière les barreaux ; Gallese avait été remis en liberté conditionnelle en mars '''2019''' alors qu'il pur... - Lévesque (Marylène) (2095 octets)
2: ...er Maizerets de Québec, mais il jouit d'une semi-liberté lui permettant de rencontrer des femmes pour asso... - Lévesque (René) (14777 octets)
12: ...e au projet de loi 63 qui confère aux parents la liberté du choix de la langue d'enseignement à leurs enf... - Lévesque (Robert) (708 octets)
1: ...Travaille au quotidien Le Devoir, puis aux revues Liberté et Le Libraire.<br>
5: La Liberté de blâmer (recueil de textes, Boréal, Collectio... - Mailhot (Jean-Philippe) (2838 octets)
1: ...ieure du Québec permet que Mailhot soit remis en liberté en attendant la décision de la Cour d'appel. En ... - Maloney (Shane Kenneth dit Wheels) (6704 octets)
12: ...gale de cocaïne au Canada alors qu'il était en liberté sous caution dans une cause d'agression au Mexiqu... - Manning (Tara) (1770 octets)
1: ...tionnelle examine la possibilité de sa remise en liberté, il admet qu'il a violé et tué Tara Manning et ... - Marcil (Maurice) (2346 octets)
1: ... nouveau jury ; en '''2001''', la demande de semi liberté présentée par Pimparé est refusée par la Comm... - Marcoux (Pierre) (2871 octets)
1: ...e drogue de 5 000 $ alors qu'il est de nouveau en liberté surveillée, Marcel Talon assassine Pierre Marcou... - Marengo (Eliana) (2016 octets)
3: ...la Charte des droits et libertés qui garantit la liberté de religion et d'expression.<br> - Marra (Giovanni) (792 octets)
1: ...nsition. Le 31 octobre '''2001''', il recouvre sa liberté sous conditions. Le 19 avril '''2007''', Marra es... - Martel (Daniel) (1573 octets)
1: ...ce Moffat commis le 4 août '''1985''', était en liberté conditionnelle depuis juin '''2001''' ; le meurtr... - Mathieu (Jean-Pierre «Matt le Crosseur») (3887 octets)
5: ...t 14 ans en '''2008''' lorsqu'il obtient une semi-liberté et devient peintre en bâtiment ; <br> - Mayrand (Michel «Willie») (3887 octets)
5: ...t 14 ans en '''2008''' lorsqu'il obtient une semi-liberté et devient peintre en bâtiment ; <br> - McCrae (John) (3420 octets)
62: ...; be yours to hold it high.||Le goût de vivre en liberté - McGraw (Michael Wayne) (1573 octets)
3: ...cGraw, un détenu du pénitencier de La Macaza en liberté provisoire. <br> - Melo (Eddie dit Hurricane) (1422 octets)
4: ...izabeth Way, par Charles Gagné, 44 ans, alors en liberté sur parole, à qui on avait offert 75 000, $ pour... - Meloche Barbeau (Suzanne) (1115 octets)
3: ...issement au devoir familial) ; elle avait soif de liberté et rêvait d'aventures et d'amours nouvelles. Mè... - Merlin (Patrick) (1955 octets)
1: ...2 Moffat] commis le 4 août '''1985''', était en liberté conditionnelle depuis juin '''2002''' ; le meurtr... - Meunier (Stéphanie) (3379 octets)
5: ...juge Claude Champagne refuse qu'elle soit mise en liberté sous cautionnement.<br> - Meurtres. Code criminel du Canada. (définition) (51065 octets)
217: ...r refuse la tenue d'une enquête sur sa remise en liberté.<br> - Michaud (Luc «Sam») (3011 octets)
6: ...t 14 ans en '''2008''' lorsqu'il obtient une semi-liberté et devient peintre en bâtiment ; <br> - Michaud (Yves) (10339 octets)
5: ...e au projet de loi 63 qui confère aux parents la liberté du choix de la langue d'enseignement à leurs enf... - Mikmakik - Micmac (nation amérindienne) (14341 octets)
35: ...eur garantit une identité nationale propre et la liberté de chasse, de pêche et de commerce sur le territ...
40: ... Chrétienne. Ils auront, comme les Français, la liberté de religion et conserveront leurs missionnaires.... - Mimouni (Noureddine) (6092 octets)
6: En mai '''2021''', Mimouni est remis en liberté avec l'engagement de ne pas troubler l'ordre publ... - Mirarchi (Vittorio) (1547 octets)
10: Le juge David refuse de le remettre en liberté sous conditions en attendant son procès.<br> - Miron (Gaston) (10463 octets)
8: Miron est l'un des fondateurs de la revue Liberté. <br>
9: ...ticipe à la publication des revues Parti pris et Liberté.<br> - Moffat (Béatrice) (2387 octets)
1: ...ce Moffat commis le 4 août '''1985''', était en liberté conditionnelle depuis juin '''2002''' ; le meurtr... - Mongeau (Charles) (223 octets)
2: Fils de la Liberté.<br> - Montagna (Salvatore) (7218 octets)
19: ...le juge Marc David refuse de remettre Mirarchi en liberté.<br> - Montebello (municipalité) (11370 octets)
56: ...ouquetins des Alpes, daims, cerfs et sangliers en liberté que le public peut observer. parcomega.ca<br> - Montréal (municipalité de ville). ; Scandales. Affaire Altagracia Dorval (Service de police de Montréal-SPVM) (corps de police) (9193 octets)
16: ...aient en sécurité pendant que le mari était en liberté. Estelle Motta n'a pas constaté que le rapport ... - Montréal (municipalité de ville). ; Service de police de Montréal-SPVM (corps de police). Scandales. Affaire Raymond Ellis (Service de police de Montréal-SPVM ) (9286 octets)
15: ... des accusés en vertu de la Charte des droits et libertés et que, selon elle, le seul remède était la su...
27: ...nada refuse de remettre Gregory Ryan Dardignac en liberté.<br> - Montréal (municipalité de ville). ; Service de police de Montréal-SPVM (corps de police).; Scandales. Affaire Dany Villanueva. (Service de police de Montréal-SPVM) (49954 octets)
61: Le 13 mai '''2009''', la Ligue des droits et libertés et la Ligue des noirs annoncent qu'elles ne coll...
158: ...er) en contravention aux conditions de sa mise en liberté, d'entrave à un agent de la paix, de bris de con...
192: ... devait respecter certaines conditions de mise en liberté.<br> - Montréal (municipalité de ville). ; Service de police de Montréal-SPVM - éphémérides (corps de police) (136059 octets)
157: ...rtaines conditions à suivre avant d'être mis en liberté ; Forget refuse. Filipas a demandé que Forget ne...
214: ...insi que d'avoir brisé ses conditions de mise en liberté provisoire en écrivant à sa victime ; ce dossie... - Montréal (municipalité de ville); Service de police de Montréal-SPVM (corps de police).Scandales. Affaire Mamadi III Fara Camara (3117 octets)
7: ...eur Camara. Le véritable suspect est toujours en liberté. <br>
10: Le véritable suspect est toujours en liberté près d'une semaine après la violente agression.... - Montréal-Nord (ancienne municipalité ; arrondissement de Montréal) (20908 octets)
87: ...ation conditionnelle et il est aussitôt remis en liberté, mais il devra subir une thérapie avec un sexolo... - Morelle (Denise) (2370 octets)
1: ...de madame Morelle, Bissonnette, 26 ans, était en liberté conditionnelle ; le 16 novembre '''2007''', Bisso... - Morin (Eugène) (2288 octets)
6: ... maison de transition plutôt que de révoquer sa liberté. Selon le commissaire, il ne s'agissait pas de br... - Moya (Karina Paola Esquivel) (3202 octets)
5: ...ion de sa peine de prison ?? ou après sa mise en liberté ?? ; s'il avait été déclaré délinquant dange... - Mullins (Harold Christopher) (646 octets)
2: ...éal ; au moment de sa mort, la victime était en liberté sur parole sous une condamnation à 2 ans de pris... - Musulmans du Québec (religion) (15454 octets)
136: ...nal «y voit un profond recul pour le droit à la liberté d'expression et de religion», et Human Wrights W... - Ménard (Sébastien) (538 octets)
7: La liberté par les cornes (roman, '''2013''')<br> - Nadeau-Dubois (Gabriel dit GND) (9505 octets)
11: ... cette décision, la Cour d'appel rappelle que la liberté de critiquer et les principes de justice subsiste... - Navaratnam (Pirapakaran ) (925 octets)
1: ...u 6 octobre '''2012''' alors qu'il a été mis en liberté sous conditions après avoir plaidé coupable à ... - Nelson (Robert) (4837 octets)
21: 11. Que la liberté et l'indépendance de la presse existera dans tou...
24: 14. Que pour assurer la franchise et la liberté élective, toute élection se fera par le moyen d... - Noirs du Québec (ethnie) (10087 octets)
11: Les Britanniques promettent des terres, la liberté et des droits aux esclaves et à des noirs libres... - Norbakk (Anna-Maria Salinas). F) (2820 octets)
1: ...ieure du Québec permet que Mailhot soit remis en liberté en attendant la décision de la Cour d'appel. En ... - O'Reilly (Gerald). C) (1645 octets)
8: ...ance Bich de la Cour d'appel accepte sa remise en liberté en attendant que son appel soit étudié sur le f... - Oka (municipalité) (66066 octets)
168: ... '''1992''') La Cour d'appel accepte la remise en liberté de Ronald Cross. <br> - Opérations Magot et Mastiffs (opération de police ; entre 2014 et 2015) (9238 octets)
11: ... s'il respecte toutes ses conditions de remise en liberté. <br>
15: ...ionnelles permet à Me Cavaliere d'être remis en liberté en raison de son comportement conformiste, de sa ...
17: ...e et de non respect de conditions de sa remise en liberté ; il se remet d'une opération chirurgicale au co... - Ouellette (Fernand) (6062 octets)
4: ...R}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Liberté%22 Liberté] dont il est nommé rédacteur en chef en '''1961... - Ouimet (André) (2276 octets)
3: Président de l'Association des Fils de la liberté dont font partie Rodolphe Beaubien Trottier [<!--...
13: Journal de prison d'un fils de la liberté (présenté par Georges Aubin, Éditions Typo, ''... - Owen (George R. W.) (957 octets)
9: La liberté d'opinion ; une étude comparée des libertés publiques en Franc e et au Canada (thèse, Libra... - Pagnuelo (Siméon) (1010 octets)
8: Études historiques et légales sur la liberté religieuse au Canada ('''1872''')<br> - Papineau (Amédée ou Louis-Joseph-Amédée) (3309 octets)
4: ...R}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Liberté%22 Liberté] de Montréal ('''1837''') ; réfugié au manoir ...
23: Journal d'un fils de la liberté ; Récit sur l'insurrection de '''1837'''-'''1838... - Papineau (André-Benjamin) (1821 octets)
5: Membre des Fils de la liberté. Participe à la Bataille de [<!-- pas unique -->... - Parent (Gilles) (2434 octets)
1: ...communautaires pendant les trois premiers mois de liberté et demeurer dans une maison de transition pendant... - Pasquin (Louis) (4433 octets)
14: ...e il a inscrit sa cause en appel, il est remis en liberté sous caution. À moins d'une décision favorable ... - Payne (Paul) (958 octets)
1: ...'''2006''', alors qu'il était en probation et en liberté sous caution pour l'affaire de la femme défigur... - Paz (Olvin Alfredo) (705 octets)
1: ...es barreaux. Au moment du meurtre, Wyke était en liberté sous probation<br> - Pelletier (Jacques «La Pelle») (4501 octets)
7: ...gés de 10 et 14 ans lorsqu'il obtient une sémi-liberté et devient peintre en bâtiment.<br>
10: ...n '''2012''', la Commission lui refuse encore une liberté conditionnelle totale parce que 6 ans après avoi... - Petrov (Larry) (1241 octets)
1: ... d'origine roumaine disparaît alors qu'il est en liberté sous conditions en attendant son procès pour pos... - Piché (Nathalie) (778 octets)
2: En mai '''2021''', Mimouni est remis en liberté avec l'engagement de ne pas troubler l'ordre publ... - Pilon (Jean-Guy) (2902 octets)
4: ...R}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Liberté%22 Liberté] (janvier '''1959''').<br> - Pimparé (Gilles) (2346 octets)
1: ... nouveau jury ; en '''2001''', la demande de semi liberté présentée par Pimparé est refusée par la Comm... - Plamondon (Édouard) (508 octets)
5: Pierre Nepveu, Le racisme au Québec - Revue Liberté - volume 50, numéro 285 - Septembre '''2009''' -... - Prix Robert-Cliche (prix de littérature) (6297 octets)
25: |'''1988'''||Beaudet, Raymond (Passeport pour la liberté)
101: Beaudet, Raymond (Passeport pour la liberté) '''1988'''<br> - Proietti (Monica dite Monica la Mitraille ou Machine Gun Molly) (4712 octets)
7: ...oitrine et une à la tête ; elle était alors en liberté sous caution en attendant son procès pour répon... - Projet Amigo du 5 juin 2002 (opération de police) (3989 octets)
17: ...bérations conditionnelles refuse de le mettre en liberté au 2/3 de sa peine parce que selon la Commission ... - Projet Clemenza (opération de police) (13141 octets)
11: ...'2004''', lui et son frère Roberto sont remis en liberté moyennant un cautionnement de 5 millions $ chacun...
12: ...'2004''', lui et son frère Antonio sont remis en liberté moyennant un cautionnement de 5 millions $ chacun...
49: ...ns le 23 juillet '''2014''' parce qu'il était en liberté conditionnelle lorsqu'il a été impliqué dans u... - Projet Colisée (2003-2006-). (opération de police) (17178 octets)
54: ... En décembre '''2017''', Ray Kanhoe est remis en liberté.<br>
75: ...tobre '''2014''', Ray Kahno, qui demande une semi-liberté en maison de transition dit aux commissaires des ... - Projet Mâchoire (11 juin 2014). (opération de police) (2181 octets)
4: Bissonnette, Réal ; remis en liberté sous cautionnement et autres conditions<br>
5: Bolduc, Daniel ; remis en liberté sous cautionnement et autres conditions<br>
6: Bordeleau, Caroline ; remise en liberté sous cautionnement et autres conditions<br>
7: Chauvette, Jacques ; remis en liberté sous cautionnement et autres conditions<br>
8: Cloutier, Marc-André ; remis en liberté sous cautionnement et autres conditions<br> - Projet Piranha (2005-2009). (opération de police) (1621 octets)
1: ...mme il a inscrit sa cause en appel, il demeure en liberté sous caution.<br> - Projet Printemps, 2001 (15 février 2001). (opération de police) (32857 octets)
244: ...mme il a inscrit sa cause en appel, il demeure en liberté sous caution. Carmelo Venneri est condamné à 6 ... - Projet ScharQc (opération policière) 15 avril 2009 (44234 octets)
120: ...hapitre qui ne compte pas au moins six membres en liberté.<br> - Proulx (Jérôme) (2914 octets)
4: ...e au projet de loi 63 qui confère aux parents la liberté du choix de la langue d'enseignement à leurs enf... - Pruneau (Nadia) (1941 octets)
6: ...ions conditionnelle refuse de remettre Lacasse en liberté conditionnelle. <br> - Préfontaine (Yves) (2577 octets)
3: ...cteur en chef ('''1961'''-'''1962''') de la revue Liberté. <br> - Prévost (Joseph-Alfred) (1380 octets)
5: Préside la commission d'enquête sur la liberté syndicale ; le rapport de cette commission est à... - Quintal (Rolland) (2839 octets)
1: ...e drogue de 5 000 $ alors qu'il est de nouveau en liberté surveillée, Marcel Talon assassine Pierre Marcou... - Québec (province). (histoire). Manifestations des étudiants de la province (2011-2015) (134661 octets)
46: ...s sont blessés dont trois gravement (Dominique Laliberté blessée à la machoire (2 fractures et perte de ...
64: ...pétré un canular terroriste ; ils sont remis en liberté sous conditions dont celle de ne pas se trouver d...
91: ...its et libertés puisqu'elle porte atteinte à la liberté d'expression. La juge stipule également qu'il n'...
210: ... l'histoire du Québec parce qu'elle a brimé les libertés fondamentales de la population. Il estime que le...
362: ...entaine de manifestations. La ligue des droits et libertés a lancé une pétition de 11 000 personnes exige... - Québec (province). Commission Gomery. Scandales : Affaire des commandites. (Gouvernement du Canada) (47354 octets)
93: ...e la Cour d'appel du Québec accepte la remise en liberté de Guité en attendant l'audition de sa cause dev...
117: ...et dépenses ; par la suite, il sera en complète liberté sur parole.<br> - Québec (province). Crises. Crise d'octobre 1970 (122699 octets)
143: ... pesaient contre lui, Charles Gagnon est remis en liberté provisoire ; il aura été détenu en prison pend...
150: ...pesait contre lui, Pierre Vallières est remis en liberté provisoire ; il a passé 43 mois en prison. <br>
219: ...ent, votre travail, votre détermination et votre liberté. Et vous, les travailleurs de la General Electric...
227: ...ureusement le combat contre les matraqueurs de la liberté et de la justice et mettent hors d'état de nuire...
308: ...'attaquer par la violence et le trerrorisme à la liberté et à l'unité du pays. Des menaces pèsent sur l... - Québec (province). Crises. Répressions, émeutes ou rébellions de 1837-1838. (bataille) (109660 octets)
94: ...ote-PP] adopte comme devise; Dieu, mon pays et sa liberté ! et, comme drapeau; 3 bandes horizontales superp...
135: ...llon de milice pour la protection des vies et des libertés de ses paisibles habitans si aucune tentative é...
145: ...837''') Fondation de l'Association des Fils de la Liberté.<br>
149: ...R}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22liberté%22 liberté] à l'Hôtel Nelson sur la place Jacques-Cartier ...
159: ...rée qui tourne à l'émeute entre les Fils de la Liberté et les membres du Doric Club sur la Place d'Armes... - Québec (province). Meurtres (1989-) (38116 octets)
71: ...ympathie et ne l'a « condamné » qu'à 3 ans de liberté sur parole, le 6 décembre '''1990'''. Le verdict... - Québec (province). Scandales. Affaire Arthur Porter /Centre universitaire de santé McGill-CUSM (32464 octets)
59: ...rris comparait en Cour supérieure et recouvre sa liberté sous un cautionnement de 75 000 $<br>
71: ...rris comparait en Cour supérieure et recouvre sa liberté sous un cautionnement de 75 000 $.<br> - Québec (province). Scandales. Affaire Bernier-Couillard. (Gouvernement du Canada) (52690 octets)
29: ... de la GRC. En '''2001''', Volpato, qui était en liberté sous conditions, est ramené en prison pour n'avo...
50: En '''2001''', Anthony Volpato, qui était en liberté sous conditions, est ramené en prison pour n'avo... - Québec (province). Scandales. Affaire Cinar-Norshield / Claude Robinson. (Autorité des marchés financiers du Québec) (24455 octets)
19: ...0''',The Gazette rapporte que, alors qu'il est en liberté sous conditions, Weinberg reçoit de l'argent du ...
96: (Mars '''2018''') Weinberg peut jouir d'une semi liberté.<br>
98: ... Montréal rapporte que Weinberg a été remis en liberté conditionnelle totale par la Commission des libé... - Québec (province). Scandales. Affaire Conrad Black-Hollinger. (Gouvernement des USA) (32100 octets)
111: ...ssion des libérations conditionnelles accorde la liberté sous conditions à David Radler.<br>
124: ...voir passé 870 jours en prison, Black est mis en liberté sous un cautionnement de 2 millions $ payé par s... - Québec (province). Scandales. Affaire Earl Jones. (Autorité des marchés financiers du Québec) (17306 octets)
107: ... rétroactive. Ainsi Jones ne pourra recouvrer la liberté conditionnelle avant 44 mois.<br>
114: ...s règles contrevenait à la Charte des droits et libertés du canada puisqu'il punit les détenus une deuxi... - Québec (province). Scandales. Affaire Matticks (13172 octets)
64: ...les du Canada refuse de remettre Matticks en semi-liberté.<br> - Québec (province). Scandales. Affaire Mulroney-Schreiber ou Affaire Airbus. (Gouvernement du Canada) (144879 octets)
233: ...tion de 800 000 $ imposée pour qu'il recouvre sa liberté en attendant l'audition sur la demande d'extradit...
494: ...he Fifth Estate était un chevalier servant de la liberté et de la civilisation» ; il déclare qu'il avait... - Québec (province). Scandales. Affaire Roncarelli (12550 octets)
8: ...rait pas y avoir même le soupçon d'atteinte aux libertés civiles et religieuses des individus». (Décemb...
12: ... québécois demandant une charte garantissant la liberté religieuse. Le premier ministre du Canada fait ad...
17: ... Duplessis dépose une loi modifiant la Loi de la liberté religieuse et du bon ordre dans les églises ; in... - Québec (province). Scandales. Affaire de l'Auberge-Grand-Mère - Shawinigate. (Gouvernement du Canada) (57684 octets)
100: ...t s'adresser au conseil d'administration en toute liberté. Il déclare que M. Beaudoin n'avait pas accès a...
265: ...leurs sources en vertu de la Charte des droits et libertés confirmant ainsi le jugement rendu par la Cour d... - Québec (province). Scandales. Affaire du Marché central métropolitain-MCM (104415 octets)
269: (18 novembre '''1999''') Schmouth est remis en liberté sous un cautionnement de 50 000 $ ; il renonce à...
271: ... la Sablonnière rejette la requête de remise en liberté de Jean-Pierre Cantin qui devra passer la périod... - Québec (province). Syndicalisme (84231 octets)
21: ...n criminelle, un complot en vue de restreindre la liberté du commerce et donc illégale ; cette loi s'appli...
482: ...i instituant la Charte québécoise des droits et libertés. <br> - Racine (Kim) (3174 octets)
6: ... maison de transition plutôt que de révoquer sa liberté. Selon ce commissaire suivi par ses collègues,, ... - Rainville (Marie-Nicole) (6871 octets)
5: ...ce devant le tribunal, et que, s'il était mis en liberté, il ne commettrait pas une infraction criminelle ...
14: ...16''', page 11). Le juge refuse de le remettre en liberté et Monsieur Delisle demeurera détenu jusqu'à sa... - Ratier (Pierre) (422 octets)
1: ...reconnu coupable de plusieurs vols, il obtient sa liberté en acceptant, comme son père, de devenir bourrea... - Ricard (François) (3510 octets)
4: ...R}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Liberté%22 Liberté] ('''1971'''-). <br> - Rivard (Adjutor) (3007 octets)
15: De la Liberté de la presse (traité, '''1923''')<br> - Rivard (Yvon) (2855 octets)
4: Membre du comité de rédaction de la revue Liberté ('''1977'''-'''1995''').<br> - Rivest (Patrick) (1381 octets)
1: *Le 12 septembre '''2013''', alors qu'il est en liberté conditionnelle, Patrick Rivet, est assassiné dan... - Robin (Serge) (2928 octets)
3: ...sonnes en Colombie Britannique alors qu'il est en liberté de jour et purgeant une sentence pour vol à main... - Rock Machine (organisation criminelle) (8486 octets)
22: ...leyfield ; Émard venair à peine de recouvrer sa liberté ; un autre homme et 4 femmes sont appréhendés a... - Rodier (Édouard-Étienne) (1568 octets)
6: L'un des chefs des Fils de la Liberté. <br> - Rondeau (Martin) (2350 octets)
1: ... février '''2010''', Martin Rondeau est remis en liberté par le juge Guy [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.p... - Ronfard (Jean-Pierre) (1817 octets)
19: Le Bazar amoureux (collection Liberté Grande, '''2016''')<br> - Roy (Michel) (1149 octets)
6: En '''2000''', Roy avait été mis en liberté et n'était sous le contrôle de personne. - Rozon (Gilbert) (8605 octets)
5: ...avers le monde, un dossier criminel nuirait à sa liberté de traverser les frontières.<br> - Sabourin (Raymond) (1298 octets)
1: ... Front qui voulaient faire sauter la statue de la Liberté ; est incarcéré pendant 8 mois puis obtient un ... - Saguenay (municipalité de ville) (85472 octets)
457: ...nne pour atteinte de façon discriminatoire à sa liberté de conscience et de religion en débutant les sé...
462: ...éprouvait des difficultés financières ; Marc Laliberté s'était mis sous la protection de la Loi sur les... - Saint-Barnabé-Sud (municipalité de paroisse) (4780 octets)
27: ...1 janvier '''2012''', la Cour refuse sa remise en liberté en attendant son procès.<br> - Saint-Césaire (municipalité de ville) (7938 octets)
76: ...ur à Saint-Hyacinthe, Mario Fortier est remis en liberté, mais il ne pourra plus posséder d'animaux. (Jou... - Saint-Hubert (ancienne municipalité) (17970 octets)
38: ...ondamné pour vol à main armée mais étaient en liberté sur parole et allaient commettre un autre vol à ... - Saint-Hubert (arrondissement de Longueuil) (20221 octets)
37: ...ondamné pour vol à main armée mais étaient en liberté sur parole et allaient commettre un autre vol à ... - Saint-Jean-des-Piles (ancienne municipalité) (26569 octets)
226: ...n fusil de calibre .12. Perron avait été mis en liberté conditionnelle en février '''2014'''.<br> - Saint-Léonard (arrondissement de Montréal) (13604 octets)
50: ...ns, est assassiné par balles (Therrien était en liberté conditionnelle temporaire alors qu'il purgeait un... - Saint-Michel (ancienne municipalité ; arrondissement de Montréal) (5379 octets)
13: ... Chicoutimi ; à son décès, Saintilus était en liberté conditionnelle et devait répondre au palais de j... - Saint-Pierre (Francesca) (1834 octets)
1: ...usé à 3 ans de garde fermée suivis de 3 ans de liberté surveillée.<br> - Saint-Tite (municipalité de ville) (7521 octets)
48: ...it causant des lésions ; Jérémie Roy était en liberté conditionnelle en attendant ses procès dans 7 ca... - Sainte-Agathe-des-Monts (municipalité de ville) (15540 octets)
83: ... à la loi. L'avocat de la secte répond que leur liberté de religion serait brimée au Québec.<br> - Sainte-Anne-de-Sorel (municipalité de paroisse) (12066 octets)
13: ...n Maignan dit la Grange et Pierre Letendre dit la Liberté, pour en faire une commune et y faire pacager leu... - Saul (John Ralston) (2649 octets)
4: ...ttachés aux valeurs de paix, de tolérance et de liberté sans lesquelles la création devient impossible ... - Saulnier (Michèle) (1203 octets)
3: ... Front qui voulaient faire sauter la statue de la Liberté; évite l'extradition vers les États-Unis où un... - Savard (Daniel) (4832 octets)
10: ... des accusés et de leur accorder une plus grande liberté de mouvement pendant la durée de leur procès.<b... - Schneider (Pierre) (1666 octets)
3: Alors qu'ils sont en liberté sous cautionnement en attendant leur procès, Pie... - Shaw (William Frederick) (1650 octets)
4: ...parerait du Canada. Il préconisait également la liberté de choix de la langue d'enseignement par les pare... - Shawinigan (municipalité de ville) (43048 octets)
233: (Février '''2014''') Perron est mis en liberté conditionnelle alors qu'il purge une peine de 10 ... - Sicotte (Anne-Marie) (1148 octets)
12: Marie Gérin-Lajoie conquérante de la liberté (biographie.)<br> - Simard (Amable) (430 octets)
3: ...R}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Liberté%22 Liberté].<br> - Simard (Marcel) (1064 octets)
2: ...ndamnés pour vol à main armée mais étaient en liberté conditionnelle et allaient commettre un autre vol... - Simard (Marcel) (905 octets)
2: ...damnés pour vol à main armée, mais étaient en liberté conditionnelle et allaient commettre un autre vol... - Simard (Marcel) (821 octets)
1: ...ndamnés pour vol à main armée mais étaient en liberté conditionnelle et allaient commettre un autre vol... - Simon (Sébastien) (7713 octets)
35: ...n, en partie en raison de la demande de remise en liberté faite par Clifford Olson après qu'il eut purgé ... - Sorella (Adela) (6811 octets)
7: ... après 14 mois de détention, elle est remise en liberté sous conditions et sous une caution de 25 000 $ f... - Soucy (Maurice) (1098 octets)
3: ... gang en '''1999''', refuse d'autoriser une sémi-liberté ou une libération conditionnelle totale.<br> - Stadnick (Wolodomir dit Walter «Nurget») (1892 octets)
8: ... libérations conditionnelles permet sa remise en liberté aux deux tiers de sa peine, mais lui impose un co... - Statut de Westminster - 1931 (constitution) (738 octets)
3: Accorde aux anciennes colonies la pleine liberté juridique dans tous les domaines où celles-ci d... - Steele-Morin (Philippe) (6151 octets)
7: ...2011''', au sixième de sa peine, il est remis en liberté sous conditions.<br>
9: ...tion de manquement aux conditions de sa remise en liberté le 7 mars '''2011'''.<br> - Taillefer (Billy) et Taillefer Laurent (5304 octets)
16: ..., un juge de la Cour d'appel ordonne la remise en liberté de Taillefer et Duguay en attendant une décision... - Talon (Marcel) (3642 octets)
1: ... Le Plateau à Montréal en '''1968''', était en liberté surveillée au moment du décès de Rolland Quint...
2: ...e drogue de 5 000 $ alors qu'il est de nouveau en liberté surveillée, Talon braque une banque de Saint-Lam... - Taylor (Charles) (5192 octets)
30: Laïcité et liberté de conscience : (essai, avec Jocelyn Maclure, Bor... - Test (loi du, serment du) (définition) (508 octets)
1: ...e si le Traité de Paris ('''1763''') garantit la liberté de culte aux catholiques canadiens. Abrogée spé... - Thibault (Lise Trudel) (23323 octets)
40: ...octobre '''2015''', Madame Thibault est remise en liberté en attendant le déroulement des procédures d'ap... - Torre (Giuseppe) (1946 octets)
10: ...ons conditionnelles refuse de le remettre en semi-liberté.<br>
13: ...ommission refuse encore de remettre Torre en semi-liberté.<br> - Tousignant (Guy-Charles) (1581 octets)
1: ...uée en mars '''2002''' après qu'il eut été en liberté illégale pendant 21 mois et qu'il eut commis une... - Traité de Breda - 21 juillet 1667 (constitution) (643 octets)
2: ...end l'Acadie et les Provinces-Unies recouvrent la liberté de commerce dans les ports anglais. <br> - Traités ou dispositions légales concernants les Amérindiens (constitution) (17377 octets)
43: ...eur garantit une identité nationale propre et la liberté de chasse, de pêche et de commerce sur le territ...
47: ... chrétienne. Ils auront, comme les Français, la liberté de religion et conserveront leurs missionnaires»...
83: ...7''', cette loi établit une charte des droits et libertés et prévoit une procédure d'amendement qui rend... - Tremblay (Robert «Snake») (395 octets)
3: ...liberté le 1er octobre '''2003''', il obtient sa liberté sur parole le 30 août '''2004'''. - Troalen (Louis) (821 octets)
1: ...ndamnés pour vol à main armée mais étaient en liberté conditionnelle et allaient commettre un autre vol... - Trudeau (Yves «Apache») (7044 octets)
27: Ayant repris sa liberté sous conditions en '''1994''', il s'installe à S... - Turcotte (Guy) (16728 octets)
18: ...accusé en attente de procès peut être remis en liberté.<br>
21: ... septembre '''2014''', le juge Vincent accorde la liberté à Turcotte sous plusieurs conditions.<br>
23: ...on du juge André Vincent de remettre Turcotte en liberté. Selon la Cour d'appel, en recourant à des artic...
24: ...our d'appel du Québec ; Turcotte restera donc en liberté.<br> - Turgeon (Pierre) (3005 octets)
6: Rédacteur en chef de la revue Liberté ('''1987'''). <br>
11: ...lperin est l'objet d'une mise en demeure de Guy Laliberté de retirer ce livre de la circulation. <br> - Témoins de Jéhovah (religion) (20062 octets)
34: ...rait pas y avoir même le soupçon d'atteinte aux libertés civiles et religieuses des individus». (Décemb...
43: ... québécois demandant une charte garantissant la liberté religieuse. Le premier ministre du Canada fait ad...
58: ... Duplessis dépose une loi modifiant la Loi de la liberté religieuse et du bon ordre dans les églises ; in... - Tétreault (Roger) (1185 octets)
1: ... des attentats à la bombe. Alors qu'ils sont en liberté sous cautionnement en attendant leur procès, Pie... - Ukrainiens du Québec (ethnie) (5525 octets)
21: ...embre '''2018''', accusant l'Ukraine de brimer la liberté de passage dans le détroit de Kertch, des garde-... - Université du Québec à Montréal-UQÀM (institution de haut-savoir) (26011 octets)
97: ...ersité d'attaquer la liberté d'expression et la liberté académique et ils affirment que l'Université s'...
101: ...azette rapporte que, selon la Ligue des droits et libertés, la police a procédé, entre '''2011''' et '''2... - Vaillancourt (Gilles) (2027 octets)
6: ...e conduite, Monsieur Vaillancourt obtient un semi-liberté alors qu'il est logé dans un centre de transitio... - Val-Morin (municipalité) (5694 octets)
14: ...rte des droits ; la Cour d'appel indique que «la liberté de religion n'emporte pas le droit de célébrer ... - Vallières (Pierre) (7473 octets)
20: ...ant, bénéficier du pouvoir économique et de la liberté politique et sociale auxquels leur nombre et leur...
21: ...ande Roy à la page 36 du numéro 285 de la revue Liberté : Mythes de Chez-nous '''1959'''-'''2009''').<br>
34: La liberté en friche. Montréal (Québec/Amérique, '''1979'... - Vallée (Adélard) (567 octets)
1: ...avoir brûlé un feu rouge ; ce dernier était en liberté de jour alors qu'il purgeait une sentence de 16 a... - Van Schendel (Michel) (3387 octets)
5: ...R}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Liberté%22 Liberté] ('''1959''')<br> - Varin (Jean-Baptiste) (1252 octets)
3: Fils de la Liberté ; organise la résiatance armée dans la seigneur... - Viau (Laurent dit «L'Anglais») (3888 octets)
5: ...t 14 ans en '''2008''' lorsqu'il obtient une semi-liberté et devient peintre en bâtiment ; <br> - Vig (Sanjay) (3617 octets)
6: ...ques au principal intéressé, qui a recouvré sa liberté mercredi après avoir passé, à tort, six jours ... - Walsh (Roger) (3124 octets)
1: ...e. Le 20 décembre '''2019''', Walsh est remis en liberté sous conditions. Le procureur de la Couronne a te... - Warren (Jean-Philippe) (1263 octets)
3: ... du Comité de rédaction de la revue littéraire Liberté (septembre '''2009''')<br> - Westminster, Statut de (constitution) (604 octets)
1: ...rde aux anciennes colonies britanniques la pleine liberté juridique dans tous les domaines où celles-ci d... - Winton (Johannes) (2337 octets)
1: ...ce Moffat commis le 4 août '''1985''', était en liberté conditionnelle depuis juin '''2001''' ; le meurtr... - Wyke (Oswakd) (844 octets)
1: ...es barreaux. Au moment du meurtre, Wyke était en liberté sous probation. Akiva Shawana James, 28 ans, reco... - Église anglicane du Québec (religion) (12682 octets)
8: ...ne d'Angleterre. L'Acte de tolérance accorde la liberté de conscience aux protestants de toutes tendances... - Éthier (Gaétan) (1526 octets)
1: ...4 ans, un détenu du pénitencier de La Macaza en liberté provisoire. Le 2 avril '''1991''', Montréal, Ga...
Voir (250 précédents) (250 suivants) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).
